Diagnostic déchets la première étape pour reprendre le contrôle de vos coûts
Le Diagnostic déchets la première étape pour reprendre le contrôle de vos coûts constitue un point de départ structurant pour toute organisation qui souhaite comprendre objectivement ses flux, ses obligations et ses leviers d’économie sans transférer le problème vers d’autres postes budgétaires. Dans cette optique, un diagnostic déchets sert à caractériser matières, quantités, fréquences, contrats […]
Autorisation de déversement en zone littorale en RDC le role de ACE
L’autorisation de déversement en zone littorale en RDC le role de ACE s’inscrit dans un dispositif de protection du milieu marin et estuarien qui combine droit de l’environnement, gestion intégrée des zones côtières et contrôle des rejets industriels. Le littoral congolais, concentré dans la province du Kongo Central autour de Banana et Muanda, est exposé […]
Autorisation de déversement en zone littorale au Gabon le role de DGEPN
L’autorisation de déversement en zone littorale au Gabon le role de DGEPN constitue un dispositif central de la politique de prévention de la pollution côtière. Ce mécanisme encadre, par des prescriptions techniques, administratives et environnementales, les rejets liquides susceptibles d’atteindre les estuaires, les plages, les ports, les mangroves ou le large. En pratique, il s’agit […]
Autorisation de déversement en zone littorale au Cameroun le role de MINEPDED
L’Autorisation de déversement en zone littorale au Cameroun le role de MINEPDED concerne l’ensemble des rejets d’eaux usées et d’effluents liquides susceptibles d’atteindre le milieu marin, les estuaires, les lagunes et les zones humides côtières. Cette thématique associe des exigences juridiques, des critères techniques de qualité des eaux, des étapes d’instruction administrative et des obligations […]
Autorisation de déversement en zone littorale au Sénégal le role de DEEC
L’Autorisation de déversement en zone littorale au Sénégal le role de DEEC s’inscrit dans un dispositif juridique qui encadre strictement les rejets d’eaux usées et d’effluents industriels vers le milieu marin. Comprendre ce mécanisme revient à préciser les notions de milieu récepteur, de valeurs limites de rejet, d’étude d’impact environnemental, ainsi que la place des […]
Autorisation de déversement en zone littorale en Côte d Ivoire le role de ANDE
L’Autorisation de déversement en zone littorale en Côte d Ivoire le role de ANDE renvoie à un dispositif de contrôle préalable des rejets d’eaux usées et d’effluents industriels vers la mer, les lagunes et les estuaires du territoire ivoirien, placé sous la supervision environnementale de l’Agence Nationale de l’Environnement et des services compétents du ministère […]
Rejets en zone côtière le nouveau cadre réglementaire à connaître
Les Rejets en zone côtière le nouveau cadre réglementaire à connaître renvoient à l’ensemble des exigences juridiques, techniques et méthodologiques qui encadrent l’évacuation d’effluents vers le littoral, qu’il s’agisse d’eaux usées urbaines, d’eaux industrielles, d’eaux de refroidissement, de saumures de dessalement ou de ruissellements collectés. Ces obligations découlent du droit national, des normes internationales et […]
Responsabilité pénale environnementale contentieux en RDC le role de ACE
La Responsabilité pénale environnementale contentieux en RDC le role de ACE désigne l’ensemble des règles et procédures qui permettent d’engager la responsabilité des personnes physiques et morales en cas d’atteintes graves à l’environnement en République démocratique du Congo, en précisant la place institutionnelle et les prérogatives de l’Agence Congolaise de l’Environnement (ACE) dans le processus. […]
Responsabilité pénale environnementale contentieux au Gabon le role de DGEPN
La Responsabilité pénale environnementale contentieux au Gabon le role de DGEPN structure aujourd’hui l’architecture de la conformité et de la répression des atteintes à l’environnement dans le pays, depuis l’autorisation environnementale et l’étude d’impact environnemental jusqu’aux poursuites et aux décisions de justice. Cet article propose une lecture pédagogique du système gabonais en expliquant comment les […]
Responsabilité pénale environnementale contentieux au Cameroun le role de MINEPDED
La Responsabilité pénale environnementale contentieux au Cameroun le role de MINEPDED recouvre l’ensemble des règles, procédures et acteurs qui permettent de rechercher, de constater et de sanctionner les infractions portant atteinte à l’environnement, depuis la prévention jusqu’aux poursuites devant les juridictions pénales. L’enjeu est concret pour les entreprises et les organisations, car la mise en […]